votation 13 février 2022

En janvier 2022 dans le canton de Vaud. Le paquet daide aux journaux radios télés et sites dinformation privés est rejeté.

Votation Du 13 Fevrier 2022 Parti Socialiste Genevois

Ici le signal est clair.

. Les Vert-e-s genevois-es se félicitent de victoires importantes avec le refus de labolition du droit de timbre ou le succès de linitiative pour linterdiction de la publicité pour le tabac à lintention des jeunes. Un oui à 584 se dessine. La loi sur le.

OUI à une réponse publique à lurgence climatique Votation cantonale n1. Ce dimanche 13 février 2022 la population suisse se prononce sur quatre objets concernant le timbre les médias le tabac et lexpérimentation animale. Votations du 13 février 2022 Alain Berset défend la nouvelle loi sur les produits du tabac Le Conseil fédéral et le Parlement estiment que linitiative populaire va trop loin.

Initiative populaire Oui à linterdiction de lexpérimentation animale et humaine - Oui aux approches de recherche qui favorisent la sécurité et le progrès. Le résultat de la votation vaudoise. Publicité pour le tabac.

Tu trouves toutes les informations sur linitiative ici. Loi Cst 12895 développement des réseaux thermiques structurants Réseaux thermiques. NON à linitiative populaire Oui à linterdiction de lexpérimentation animale et humaine Oui aux approches de recherche qui.

A 2 00 Constitution de la République et canton de Genève du 14 octobre 2012 Cst-GE A 5 05 Loi sur lexercice des droits politiques du 15 octobre 1982 LEDP. OUI à 671 à linitiative pour des enfants et des jeunes sans. Mesures pour les médias.

Le développement de. Les autres cantons romands et le. La votation sur le droit de timbre fait réémerger le classique fossé gauche-droite.

17 hours agoA loccasion des votations du 13 février suivez sur notre site et nos apps un suivi en continu qui sera alimenté avec les résultats les. Aujourdhui 13 février 2022 la population suisse sest exprimée sur de nombreux sujets de vote. Ce 13 février 2022 est le premier dimanche de votations de 2021.

Sur les sous-pages des sujets de vote vous trouverez des informations supplémentaires ainsi que les résultats des dernières votations sur des thèmes apparentés soumis au verdict populaire voir navigation. 17 hours agoRésultats de la votation du 13 février 2022. Ce 13 février les Jurassiens doivent se prononcer sur linitiative sur la transparence des partis politiques et son contre-projet.

- Publicité - Linitiative populaire Oui à linterdiction de lexpérimentation animale et humaine a été refusée à 7764 par les Neuchâteloises et Neuchâtelois 33161 non contre 9549 oui. 13 février 2022 Votation populaire cantonale Message du Grand Conseil du canton de Berne Modification de la loi sur limposition des véhicules routiers. Votation du 13 février Voici les trois futurs combats qui attendent les médias.

Votations fédérales du 13 février 2022. NON à 816 à linterdiction de lexpérimentation animale et humaine. Tu trouves toutes les informations sur linitiative ici.

A la page 32 la première phrase du paragraphe Le contre-projet renforce la protection de la jeunesse a été reformulée. Le 13 février 2022 sera dimanche de votations fédérales. Le droit de timbre la.

De votation doit être publique de même que le montant investi. Vous pouvez trouver les résultats ici. Explications du Conseil fédéral - Votation populaire du 13022022 PDF 882 kB 21122021 La Chancellerie fédérale a adapté la version électronique des explications de vote du Conseil fédéral.

Le 13 janvier 2022. Votations du 13 février 2022. Votation cantonale du 13 février 2022 Objets soumis au vote.

Lélectorat suisse doit se prononcer sur quatre projets de loi. Votations 13 février 2022. Votation populaire du 13 février 2022.

Développement des réseaux thermiques structurants Cette loi vise à confier aux SIG la responsabilité de déployer sur lensemble du canton un vaste réseau dartères souterraines dédiées à la distribution dénergie thermique. Votation populaire du 13 février 2022. Initiative populaire Oui à la protection des enfants et des jeunes contre la publicité pour le tabac enfants et jeunes sans publicité pour le.

Les Vaudois et Vaudoises étaient appelés aux urnes ce dimanche 13 février 2022 pour se prononcer sur quatre objets soumis en votation fédérale. Tu trouves toutes les informations sur le référendum ici. Le 13 février les Suisses devront dire sils.

LUNAM se prononce sur trois des quatre objets soumis à la votation. Ce contenu a été publié le 13 février 2022 - 1304 13 février 2022 - 1304. Le 13 février les électeurs suisses se prononceront sur quatre propositions.

Le 2 février 2022. Votation populaire du 13 février 2022 Guide à lusage des partis politiques autres associations ou groupements voulant déposer une prise de position Bases légales. Des personnalités publiques se mobilisent pour les millions daide à la presse soumis au peuple le 13 février prochain.

6 points sur la votation autour de la transparence des partis dans le Jura Ce dimanche 13 février 2022 les Suisses se sont prononcés sur quatre objets. Lintérêt collectif prime sur. 2 3 Lessentiel en bref Modification de la loi sur limposition des véhicules routiers Acceptez-vous la modification de.

Votation du 13022022. Votation du 13 février 2022 Énergie thermique. Ce dimanche 13 février 2022 quatre objets fédéraux étaient soumis au vote.

Le Parti Vert Liberal Vaudois S Est Positionne Sur Les Objets Des Votations Federales Du 13 Fevrier 2022